La principale objection que font généralement les gens à la démocratie directe, c’est qu’elle est inapplicable dans un pays grand comme la France. Cet argument aurait pu être recevable, si notre pays regorgeait d’expériences de démocratie directe au niveau local. Or, il n’en est rien. Alors voici une petite marche à suivre pour futur conseil municipal se voulant précurseur en matière de démocratie.
Au tout début était une promesse
La liste qui proposera la démocratie directe aux municipales prendra un énorme engagement, celui, une fois élue, de suivre les délibérations des habitants, même si celles-ci vont à l’encontre de ses idées. Ce n’est pas une chose évidente et les tentations seront nombreuses de passer outre. Il faudra donc une forte implication de tous les candidats dans le projet.
La première assemblée
Une fois l’élection passée, il faut mettre en place ce qu’on a promis. Concrètement, il s’agit de respecter les quatre consignes suivantes, tout au long du mandat :
- Etre d’une totale transparence au sujet du budget de la commune ;
- Laisser aux habitants l’initiative des propositions ;
- Laisser aux habitants choisir les propositions ;
- Laisser les habitants juger de leur réalisation.
Lors du premier Conseil municipal, l’équipe élue explique aux administrés, qui sont tous conviés à cette réunion, comment fonctionnera la municipalité et énumèrera les principes auxquels ils se tiendront.
La démocratie directe au jour le jour
La souveraineté populaire s’exprimera par le biais des Assemblées primaires qui pourront se tenir deux fois par an. Y seront débattus les sujets levés par les citoyens les semaines précédant les assemblées, l’appel à propositions devant se faire le plus largement possible.
L’équipe municipale se chargera de préparer le chiffrage du coût des propositions, les habitants étant ainsi en mesure de voter en connaissance de cause pour les projets qu’ils veulent voir se réaliser (construction d’un terrain de football, réfection de la chaussée,…) et contrôler leur réalisation tout au long de l’année.
Un projet à long terme
Dans un tel système, le Conseil municipal ne décide pas, il administre. Il pourrait donc être composé des citoyens voulant s’impliquer dans l’administration de la commune pour tout un mandat. Il pourrait même être envisagé que soit présentée, à chaque élection, une liste de gens volontaires pour mener à bien les tâches que décideront les habitants, quitte à procéder à un tirage au sort s’ils sont trop nombreux !
3 Responses to “Petit manuel de démocratie directe à destination de conseillers municipaux avant-gardistes”
15 mai 2013
Custin d'AstréePetite perle trouvée sur les Internets : un site qui recense ces initiatives en France et partout dans le monde.
http://populaction.com/
15 mars 2015
OctaveLe système de démocratie directe proposé pour la commune dans l’article est intéressant mais ne me paraît pas fonctionnel en l’état.
Premier point: Comment constituer une assemblée des habitants de la commune dans une commune comptant de nombreux habitants (plus de 1000)? Tout le monde ne pourra pas être présent à l’heure dite au même endroit, ni encore moins avoir une chance de s’exprimer… Ce qui signifie que les décisions prises par l’assemblée ce jour-là ne seront pas représentatives de la population de la commune. Cette assemblée semestrielle ne serait donc a maxima qu’une occasion de voter pour ou contre une proposition définie les semaines précédant l’assemblée par des groupes de citoyens plus réduits. En tout cas, le débat ne serait pas à sa place dans une telle assemblée.
Second point: Quelle est la méthode utiliser pour choisir les projets à soutenir? Il n’en est pas fait mention dans le schéma… Il s’agit du vote secret, j’espère.
Troisième point: Qu’est-ce qui relève de la compétence du conseil municipal et qu’est-ce qui relève du droit de l’assemblée des citoyens dans ce système? L’administration du budget, des projets de construcion, la hausse/baisse des impôts locaux? Cela devrait être clairement définie. L’assemblée n’est-elle là que pour donner des directions générales?
Si c’est le cas, il ne me paraît inutile de passer par ce système complexe des assemblées ; on devrait à la place généraliser la tenue de référendums locaux, là-encore, en ayant bien pris soin de définir dans la constitution de ce qui peut justifier leur tenue.
Quatrième et dernier point: La démocratie, c’est la tyrannie de la majorité. Je me fais du souci pour les minorités dont les droits ne sont pas assurés de manière évidente par le vote démocratique, l’intérêt de la majorité primant (tout du moins dans le vote). En rendant la démocratie plus directe et plus prompte à modifier ses lois, on lui donne des moyens nouveaux pour exprimer l’émotion collective. Avoir un intermédaire (ici le conseil municipal) pour « mettre du l’eau dans le vin » peut être une bonne chose.
Ce dernier point, je le mets à part, car il est plus d’ordre sociologique. Le citoyen, en cas de passage à un système de démocratie directe, saurait-il s’éduquer lui-même, apprendre à ne pas adopter les mêmes travers que les politiciens démagogues?
5 décembre 2015
Petit manuel de démocratie directe &agra...[…] La principale objection que font généralement les gens à la démocratie directe, c’est qu’elle est inapplicable dans un pays grand comme la France. Cet argument aurait pu être recevable, si notre pa… […]